L’orthodontie est une branche de la médecine qui vise à corriger les problèmes d’alignements des dents et des mâchoires.
Ces problèmes peuvent survenir très tôt chez l’enfant, à cause de la succion du pouce ou de la tétine, par exemple. Ils peuvent aussi se présenter à l’adolescence, au moment où les canines définitives poussent, et même à l’âge adulte.
Malheureusement, les soins d’orthodontie sont souvent très chers et généralement mal remboursés par l’Assurance Maladie. Avec une complémentaire qui couvre efficacement ces soins, vous pourrez faire face aux dépenses qu’ils entraînent.
Il n’est toutefois pas évident de trouver la meilleure mutuelle orthodontie lorsqu’on compare les offres du marché. Le vocabulaire et les chiffres utilisés peuvent être compliqués à comprendre.
Dans cet article, nous vous expliquons :
- Des informations utiles sur le fonctionnement des tarifs
- La manière de bénéficier du remboursement de la Sécurité Sociale
- Les questions à vous poser pour trouver la mutuelle orthodontie idéale
Navigation rapide :
- 1 – Les tarifs des soins d’orthodontie
- 2 – Comment bénéficier du remboursement des soins d’orthodontie par l’Assurance Maladie ?
- 3 – Quelle mutuelle d’orthodontie est faite pour vous ?
1 – Les tarifs des soins d’orthodontie
Les soins d’orthodontie ou d’orthopédie dento-faciale (ODF) sont généralement prodigués par un chirurgien ou un stomatologue.
Ils peuvent par exemple être :
- La prescription d’un appareil de contention ;
- L’extraction d’une ou plusieurs dents ;
- La pose de bagues fixes.
Ces traitements sont souvent longs et onéreux.
A – Des tarifs libres
Les tarifs des traitements d’orthodontie sont déterminés librement par les praticiens, contrairement aux actes de soins dentaires.
Sous certaines conditions que nous vous détaillons plus bas, il est possible de bénéficier d’un remboursement de la part de l’Assurance Maladie sur la base des tarifs “de responsabilité”. Ces derniers sont fixés par la Sécurité Sociale.
Ainsi, la base de remboursement d’un semestre de traitement est de 193,50 €. Cela signifie que le remboursement dont vous bénéficierez de la part de l’Assurance Maladie ne pourra pas être plus élevé.
Cependant, le prix réel qu’un patient paye est souvent bien plus élevé que cette base de remboursement.
Un semestre de traitement coûte généralement entre 600 € et 1200 € et ce prix peut être encore bien plus élevé selon les soins pratiqués.
De plus, les tarifs varient fortement en fonction des départements.
En effet, selon une étude menée par la Sécurité Sociale, le prix moyen du semestre de traitement d’orthodontie est de 424 € dans le Cantal quand il est de 984 € à Paris. Cela représente un écart de 132 % !
Vous l’aurez compris, les prix des soins d’orthodontie fluctuent grandement et sont décidés par les professionnels de santé. Néanmoins, ces derniers doivent respecter certaines règles en matière d’information de leurs patients.
B – L’obligation d’informer
Selon l’Assurance Maladie, les prix des spécialistes en orthodontie doivent être définis “avec tact et mesure” et doivent être communiqués de façon claire au patient.
Avant un traitement, le praticien doit réaliser une première consultation. Celle-ci permet de dresser un diagnostic et un bilan pour déterminer les soins à réaliser.
Le prix de cette première consultation est fixé à 23 € et prise en charge à 70 % par l’Assurance Maladie. Cela laisse un Reste à Charge de 6,90 €. L’ensemble des examens nécessaires pour établir le diagnostic (radios, moulages, empreintes, etc) est également remboursé à la hauteur de 70 %.
À la suite de cette consultation préliminaire, le chirurgien-dentiste ou le stomatologue établit un devis du traitement qu’il envisage. Ce devis doit notamment préciser :
- la description du traitement proposé et des matériaux qui seront utilisés ;
- le montant des honoraires du traitement ;
- la part remboursée par l’Assurance Maladie.
Le traitement commencera seulement lorsque vous aurez accepté le devis.
Par ailleurs, sachez que les praticiens ont l’obligation d’afficher les tarifs qu’ils pratiquent pour les actes les plus courants dans leur salle d’attente.
Un conseil : rendez visite à plusieurs spécialistes pour comparer les devis.
C – Exemples de remboursement des soins d’orthodontie par l’Assurance Maladie
Comme dit plus haut, l’Assurance Maladie peut rembourser les soins d’orthodontie à partir d’une base de remboursement qu’elle fixe.
Ce remboursement est à hauteur de :
70 % pour les soins dont le tarif de base est inférieur à 120 €.
100 % pour les soins dont le tarif de base est supérieur à 120 €.
Pour vous permettre d’y voir plus clair, voici deux exemples concrets de remboursements des soins d’orthodontie par l’Assurance Maladie.
Prenons comme exemple un traitement d’une durée de 2 ans (4 semestres).
La base de remboursement (BR) fixée par la Sécurité Sociale est de 193,50 € par semestre.
Si chaque semestre vous coûte en moyenne 600 €, le reste à charge sera donc de :
600 x 4 – 193,50 x 4 = 1626 €.
Prenons un autre exemple concernant la contention (traitement visant à stabiliser les résultats).
La première année est remboursée à hauteur de 161,50 € et la seconde l’est à hauteur de 75,25 €.
Si vous avez besoin de porter un appareil de contention pendant 2 ans et que chaque année vous coûte 400 €, alors le reste à charge sera de :
400 x 2 – 161,50 – 75,25 = 563,25 €.
Comme vous pouvez le constater, ces soins laissent des RAC importants. C’est pour cette raison qu’il est important de bien choisir votre mutuelle pour les soins d’orthodontie !
Pour plus de détails sur les bases de remboursement, rendez-vous sur le site Ameli.fr.
2 – Comment bénéficier du remboursement des soins d’orthodontie par l’Assurance Maladie ?
Les conditions et les montants des remboursements de la part de la Sécurité Sociale ne sont pas les mêmes selon l’âge du patient. Nous vous expliquons ici les conditions pour y accéder.
A – Le remboursement des soins d’orthodontie pour les enfants de moins de 16 ans
Pour les enfants de moins de 16 ans, l’Assurance Maladie rembourse les soins à hauteur de 70 % ou 100 %.
Pour en bénéficier, vous devez :
- obtenir l’accord préalable de votre caisse d’Assurance Maladie ;
- commencer les soins dans les six mois qui suivent l’accord ;
- commencer les soins avant le seizième anniversaire.
Ce remboursement est possible pour 6 semestres de traitement maximum et pour 2 séances de surveillance par semestre maximum.
B – Le remboursement des soins d’orthodontie pour les adultes et les enfants de plus de 16 ans
Par défaut, l’Assurance Maladie ne prend pas en charge les soins d’orthodontie pour les enfants de plus de 16 ans et les adultes.
Il est possible de bénéficier de la prise en charge de la Sécurité Sociale dans un seul cas : pour un semestre de traitement avant une intervention chirurgicale portant sur les maxillaires (les os de la mâchoire).
Ce semestre ne peut pas être renouvelé.
Pour bénéficier de la prise en charge, vous devez d’abord faire une demande d’accord accompagnée d’une lettre du praticien qui effectuera l’intervention chirurgicale.
C – Comment bénéficier de la prise en charge par l’Assurance maladie ?
Pour les enfants comme pour les adultes, il est nécessaire d’obtenir l’accord de l’Assurance Maladie avant les soins pour bénéficier d’une prise en charge.
Vous devez d’abord compléter avec votre praticien :
- le formulaire S3150 s’il s’agit d’un chirurgien-dentiste ;
- le formulaire S3155 s’il s’agit d’un stomatologue.
Envoyez-le ensuite à votre caisse primaire d’Assurance Maladie (CPAM). Si votre demande est refusée, vous en serez notifié sous 15 jours. Passé ce délai, si vous ne recevez pas de réponse, considérez votre demande comme acceptée.
Vous devrez alors débuter les soins dans les six mois suivant l’accord.
3 – Quelle mutuelle d’orthodontie est faite pour vous ?
Si vous ou votre enfant devez suivre un traitement d’orthodontie, nous vous conseillons fortement de souscrire à une mutuelle qui couvre efficacement ces soins. Aujourd’hui, ils restent mal remboursés par la Sécurité Sociale.
Une étude de 2017 de la Sécurité Sociale révélait que sur les 1,36 milliard d’euros de dépenses faites pour des soins d’orthodontie, 950 millions d’euros étaient laissés à la charge des patients !
A – Les questions à se poser pour choisir la bonne mutuelle orthodontie
1 – Quels sont mes besoins ?
La première question à vous poser pour trouver la complémentaire santé qui est faite pour vous est : “De quoi ai-je besoin ?”.
Interrogez-vous sur les dépenses de santé que vous et votre famille faite régulièrement et celles que vous serez amené à faire.
Interrogez-vous également sur vos antécédents familiaux en matière d’orthodontie. Par exemple, si vous-même et vos deux premiers enfants ont porté un appareil dentaire, il y a de grandes chances que votre petit dernier en ait également besoin !
En faisant un point sur votre situation en matière de dépenses de santé, vous pourrez identifier les contrats de mutuelle qui vous correspondent. Vous pourrez éviter ceux qui offrent un niveau de couverture insuffisant et ceux qui proposent des garanties dont vous n’avez pas besoin.
2 – Quel est le niveau de remboursement ?
Comparez les différentes offres proposées pour trouver celle qui offre le niveau de remboursement dont vous avez besoin. Dans la grande majorité des cas, plus la cotisation mensuelle est élevée, plus le niveau de remboursement est élevé.
Renseignez-vous de manière détaillée sur les remboursements des soins d’orthodontie.
Ceux-ci peuvent être exprimés en :
- forfait par semestre ou par an : par exemple, 450 € / an.
- pourcentage du tarif conventionnel : par exemple, 200 %.
Dans ce dernier cas, vous pourrez bénéficier d’un remboursement équivalent à deux fois la base de remboursement fixée par l’Assurance Maladie.
Pour un semestre de traitement dont la base de remboursement est de 193,50 €, votre mutuelle remboursera donc jusqu’à 387 € par semestre.
Prêtez également attention aux éventuels plafonds de remboursement. Certaines mutuelles fixent des plafonds qui ne peuvent pas être dépassés.
En comparant les offres, votre but doit être de trouver le meilleur rapport qualité / prix et la complémentaire qui répond au mieux à vos besoins.
Si vous souhaitez en savoir plus, rendez-vous sur notre article : Comment choisir une mutuelle ?
B – Exemples de remboursements de l’orthodontie par la MNSPF
Pour vous permettre d’y voir plus clair dans les bénéfices que vous pouvez tirer d’une couverture complémentaire en ce qui concerne l’orthodontie, voici différents exemples de remboursements accessibles avec la MNSPF.
Reprenons notre exemple d’un traitement de 4 semestres à 600 €.
1 – Avec la complémentaire Santé SPF R Label
En souscrivant à la complémentaire SPF R Label, vous et vos ayants droit pourrez bénéficier de remboursements sur les soins d’orthodontie à hauteur de 175 %.
Vous aurez donc un reste à charge de 2400 – 1354,50 = 1045,50 €.
Soit près de 600 € de moins à votre charge que si vous n’aviez pas de complémentaire santé.
2 – Avec la complémentaire Santé 112 Plus R Label
Avec cette offre pensée pour répondre aux besoins de santé divers des familles, vous pouvez profiter de remboursements à hauteur de 350 % du TC sur les soins d’orthodontie.
Dans ce cas, le reste à charge sera de :
2400 – 2709 = 0 € !
Vous n’aurez aucun reste à charge pour le traitement.
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Vous savez désormais comment fonctionnent les tarifs et les remboursements des soins d’orthodontie. Si vous avez des questions à ce sujet, n’hésitez pas à contacter notre équipe. Nos conseillers mutualistes sont à votre écoute pour vous guider vers la couverture santé faite pour vous.
Pour bénéficier d’une meilleure prise en charge, vous pouvez découvrir et comparer les complémentaires santé de la MNSPF.
